Conditions Générales de Vente

GENERALITES :

oximi.be est le site de vente en ligne lié aux parapharmacies Oximi, l’enseigne de parapharmacie de la société anonyme H&W Invest, actif dans les secteurs de la pharmacie et de la parapharmacie. 

Les présentes conditions générales régissent de façon exclusive les relations contractuelles entre la SA H&W Invest, et toute personne naviguant sur le site OXIMI et/ou souhaitant effectuer l'achat de l'un des produits proposés sur ce site. Ces conditions s'appliquent à toutes opérations commerciales relatives aux produits proposés à la vente sur le site OXIMI, à l'exclusion de toutes autres conditions. La SA H&W Invest est inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0670.888.622 (RPM ) et son siège social est établi Anemonegaarde 12, 1700 Dilbeek, Belgique (Tél : 02 736.26.96 et email : info@oximi.be).

Oximi.be se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les présentes conditions générales sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site Internet. Si des conditions particulières sont convenues entre Oximi.be et l’acheteur, elles prévaudront sur les présentes dans la mesure où elles y dérogent.

Si une clause quelconque des présentes conditions générales de vente est déclarée nulle par un tribunal ou par toute autre autorité, une telle décision n'affectera en aucun cas la validité des autres clauses et Oximi.be s’engage à remplacer la clause annulée par une autre disposition, légalement valide, ayant un effet économique équivalent.

Le fait de passer commande à travers le site d’Oximi.be entraine l’adhésion aux conditions générales reproduites ci-dessous.

ARTICLE 1 – PRODUITS

Oximi.be propose la vente en ligne de produit habituellement vendus en officine, hors médicaments délivrés sur prescription médicales. Seuls les produits pour lesquels une « fiche produit » est éditée sur le site Oximi.be peuvent faire l'objet d'une vente. La législation belge interdisant l'exportation des médicaments (y compris les médicaments délivrés sans ordonnance médicale), seuls les produits de parapharmacie sont proposés à la vente aux clients non-résidents en Belgique.

ARTICLE 2 – PRIX

Tous les prix indiqués sur les fiches produits sont exprimés en euro (€) par unité de produit et s’entendent toutes taxes comprises (TVA incluse), et éventuelles cotisations de recyclages incluses, hors participation aux frais d'expédition. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif toutes taxes comprises (TVA incluse). Il comprend le prix des produits commandés ainsi que les frais de manutention, d'emballage, de conservation et d’expédition de ces produits. Oximi.be se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront toutefois facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Oximi.be se réserve le droit d’appliquer le prix correct ou d'annuler unilatéralement une commande s'il apparaît que le prix indiqué et / ou la description du ou des produit(s) sont erronément indiqués sur le site internet suite à une défaillance technique ou une erreur humaine.

ARTICLE 3 – COMMANDE

Seules les personnes juridiquement capables peuvent passer commande. Les commandes sont effectuées directement sur le site Oximi.be.

Toutes les informations fournies par le client, lors de l'encodage des données inhérentes à sa commande, engagent celui-ci. Oximi.be ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits. Dès réception de la commande, Oximi.be envoie un message de confirmation au Client pour confirmer l'acceptation de sa commande à l'adresse e-mail communiquée par celui-ci. La vente n’est conclue qu'à partir du moment où la confirmation de commande est envoyée.

Oximi.be se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement de la commande en cours ou d'une commande antérieure, ou à un usage inapproprié ou interdit des produits commandés.

De façon générale et sans justification nécessaire, Oximi.be se réserve le droit de refuser les commandes en cas de problème constaté sur le fonctionnement du site, incluant les tentatives de fraudes ou de contournement des protocoles de sécurité mis en place.

ARTICLE 4 – VALIDATION

En passant la commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance et avoir accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît que les données enregistrées par Oximi.be constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité momentanée de produit après passation de sa commande, Oximi.be  informe le Client du délai de livraison par courrier électronique. Si le délai donné ne satisfait pas le Client, il peut alors choisir de modifier ou d'annuler sa commande.

ARTICLE 6 – PAIEMENT

La commande est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site au moment de la passation de commande Le paiement est exécuté par la société INGENICO (auparavant OGONE). La commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé et la société INGENICO auront donné leur accord sur l'exécution de la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé ou de la société INGENICO, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique. La société INGENICO assure tant la sécurisation des paiements que la protection contre une utilisation frauduleuse des moyens de paiement ou contre d'éventuelles contestations du paiement du prix d'une commande. Les informations concernant la commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est INGENICO. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de lutter contre la fraude à la carte bancaire. INGENICO et Oximi.be sont les destinataires des données en rapport avec la commande. La non-transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction. En cas d'utilisation frauduleuse d'une carte bancaire, les coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé pourront faire l'objet d'une inscription au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par INGENICO. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

ARTICLE 7 – LIVRAISON

Après confirmation de la commande et acceptation du paiement de la transaction, les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Tous les détails concernant les livraisons (nom du transporteur, tarifs et délais) sont disponibles dans la rubrique « Livraisons » du site. Les délais de livraison sont généralement, et sauf en cas de force majeure, compris entre 1 et 7 jours ouvrables suivant la destination. Ce délai de livraison est indiqué à titre d’information mais ne constitue aucune garantie. Un retard de livraison ne peut en aucun cas conduire à l’annulation de la commande et/ou à un dédommagement.

En cas de commande d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus long. Oximi.be se réserve toutefois la possibilité de fractionner la livraison, sans que cela ne donne le droit au Client d’annuler partiellement ou totalement sa commande. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Dans ce cas de figure, le Client est averti par courrier électronique. En cas d'absence du Client ou d'erreur dans le libellé de l'adresse de livraison rendant impossible la livraison, il appartient au Client de convenir d'une nouvelle livraison avec le transporteur. Les frais supplémentaires ainsi occasionnés seront à la charge du Client. Oximi.be ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par le Client dans le libellé de l’adresse de livraison, et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. Si un colis n'est pas réceptionné malgré les différents passages du transporteur, il sera retourné à Oximi.be et le destinataire en sera averti par e-mail. Les risques sont transférés au Client dès que ce dernier prend physiquement possession des marchandises.

ARTICLE 8 – RÉTRACTATION

En conformité avec la législation en vigueur pour la vente à distance (Livre VI, Titre 3, Chapitre 2 du code de droit économique), le Client a le droit de notifier à Oximi.be qu'il renonce à son achat sans pénalité et sans indication de motifs dans un délai maximum de 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison. Cette demande de rétractation peut se faire soit via une déclaration sans ambiguité auprès du service Client via la page de Contact, soit en complétant et en renvoyant le formulaire de rétractation par email.

Les produits doivent alors être renvoyés aux frais du Client (conformément à l'Art VI.51 §1er du code de droit économique), au plus tard 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter du contrat. La responsabilité du Client sera engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles qui sont nécessaires afin de déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Nous vous suggérons également de renvoyer les produits dans leur état neuf et intact (avec le bon de livraison), accompagnés de tous les accessoires éventuels (tels que et entre autres notices d'utilisation et documentation), à l'adresse suivante : Oximi, Chaussée de Bruxelles, 511 à 1410 Waterloo.

Si les produits sont retournés dans les conditions et délais précités, Oximi.be s'engage à rembourser les sommes versées par le client sans frais dans les 14 jours suivant le jour où elle est informée de la décision de rétractation.

Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours suivant celui où Oximi.be  est informée de la décision du Client de se rétracter du contrat, le remboursement étant cependant différé jusqu'à récupération des biens. Conformément à l’article VI.53 du code de droit économique, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour :
1 : la fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle de l'entreprise et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
2 : la fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
3 : la fourniture de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison. Le droit de rétractation ne peut davantage être exercé, conformément à la législation en vigueur, pour la fourniture de dispositifs médicaux. Dans tous les cas où le droit de rétractation ne peut être exercé, le Client disposera du droit de renvoyer les produits livrés s’ils ne correspondent pas à la commande ou ne sont pas en bon état, suivant les dispositions de l’article 9 des présentes conditions générales.

ARTICLE 9 - CONFORMITÉ À LA LIVRAISON

Le Client disposera du droit de renvoyer les produits livrés s’ils ne correspondent pas à la commande ou ne sont pas en bon état. La procédure suivante sera alors d’application : Le Client ou le destinataire doit vérifier la conformité du(es) produit(s) livré(s) avec la commande et leur bon état. Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des produits commandés sont manquants ou abîmés ou ne correspondent pas à la commande, nous conseillons au client de formuler les réserves nécessaires le plus rapidement possible, idéalement dans les 48 heures après la livraison. En tout état de cause, le Client est tenu d’informer Oximi.be de l’existence d’un défaut de conformité dans un délai maximum de 2 mois à compter de son constat (article 1649 quater §2).  Passé ce délai, il ne pourra plus être pris en compte. Le produit et la demande d'échange ou de remboursement doivent être envoyés, accompagnés de tous les éléments utiles permettant de démontrer que le(s) produit(s) litigieux ont bien été achetés auprès de Oximi.be et la date de cet achat. Nous vous suggérons de renvoyer les produits dans leur emballage d'origine. L’envoi devra être effectué à l'adresse suivante : Oximi.be, Chaussée de Bruxelles, 511 à 1410 Waterloo (Belgique). En cas de retours abusifs, Oximi.be se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

ARTICLE 10 - UTILISATION DES PRODUITS

Tous les produits commandés sur le site Oximi.be sont destinés à l'usage personnel du Client ou du destinataire des produits, qui s'interdisent toute revente partielle ou totale de ces produits. Avant d’utiliser tout produit, le Client est tenu de prendre connaissance des conditions d'emploi figurant sur la notice d'utilisation qui lui est fournie.

ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

a. Généralités Oximi.be ne peut être tenue pour responsable de l'inexécution totale ou partielle d’une commande en cas de rupture de stock ou de force majeure, se définissant comme la survenance d’un événement rendant impossible ou plus difficile sur le plan technique, économique ou logistique l’exécution par Oximi.be de l’une quelconque de ses obligations envers le Client.

b. Site internet, processus de commande et livraison, qualité de l’information Oximi.be  n'est tenu qu’à une simple obligation de moyens concernant l’accès et la navigation sur son site, les processus de commande et de livraison, et la qualité de l'information disponible. Le site  et son contenu sont fournis "en l'état", sans garantie d'aucune sorte. La responsabilité de Oximi.be  pourra pas être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, ou de tout programme ou application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, notamment un bug, un virus informatique quelle qu'en soit la forme, une rupture de service pour quelque raison que ce soit, ou de tout fait reconnu de force majeure conformément à la jurisprudence. Les liens vers d'autres sites proposés sur ce site ne le sont qu’à titre purement informatif. Oximi.be ou la SA H&W Invest ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu actuel ou futur de ces sites, ni des pratiques de leurs propriétaires ou gestionnaires, ni du contenu des sites externes qui ont un lien vers le site Oximi.be 

c. Produits, informations et conseils santé Les informations et conseils santé disponibles sur le site ne sont en aucun cas destinés à remplacer la consultation d'un médecin. Bien que Oximi.be ait effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site, Oximi.be ou la SA H&W Invest ne saurait être tenu responsable d'erreurs ou d'omissions dans la présentation des produits, ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci. Les photos de produits présentes sur le site n’étant fournies qu’à titre d'information, une modification du contenant ou du contenu d'un produit ne pourra en aucune manière être invoquée en cas de discordance par rapport à la photo disponible sur le site. Les notices publiées dans les fiches produit n’étant fournies qu’à titre indicatif, seule la notice fournie par le fabricant dans l'emballage du produit comporte les informations indispensables (telles que le dosage et les contre-indications) que l’utilisateur doit absolument respecter pour la bonne utilisation du produit. Oximi.be  ou la SA H&W Invest ne peut en aucun cas, et d'aucune manière que ce soit, être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. Dans le même sens, la responsabilité de Oximi.be ou la SA H&W Invest ne pourra être recherchée pour d'éventuelles modifications des produits qui résulteraient des fabricants. La responsabilité de Oximi.be ou la SA H&W Invest sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne pourrait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. La responsabilité de Oximi.be  ou la SA H&W Invest ne pourra être retenue en cas de dommages indirects ou consécutifs. Le Client reste exclusivement responsable des données communiquées via le formulaire santé qu’il est invité à compléter au moment de la commande. Les produits disponibles à la vente sont conformes à la législation belge en vigueur. La responsabilité de Oximi.be ou la SA H&W Invest ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Le Client, pour autant qu’il soit un consommateur au sens de la loi, bénéficie, sur les produits achetés, de la garantie légale de deux ans accordée en vertu de la loi du 1er septembre 2004 sur les garanties des biens de consommation. Au-delà de cette période, tout vice caché éventuel devra être signalé à Oximi .be par écrit recommandé, dans les 5 jours de la découverte du vice.

ARTICLE 12 – NULLITE

Au cas où une des clauses du Contrat s’avérerait nulle, non exécutoire ou non valable, ceci n’entraîne pas la nullité, l’invalidité ou le caractère non exécutoire des autres clauses du Contrat, sauf si le Contrat ne peut exister sans cette clause.

ARTICLE 13 - VIE PRIVÉE

La collecte des informations nominatives réalisée aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.

Oximi.be ou la SA H&W Invest s'engagent à ne jamais communiquer les coordonnées de ses clients à un tiers. Afin de simplifier l’accès au site et la navigation, et dans le but de personnaliser la présentation du site pour chaque visiteur, le site utilise des « cookies ». Un « cookie » est un petit fichier d’information enregistré automatiquement sur l’ordinateur d’un utilisateur lorsqu’il visite ce site. Ce « cookie » ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. En naviguant sur le site web Oximi.be, le visiteur marque son accord quant à l’utilisation des cookies.

ARTICLE 13 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site web Oximi.be est protégé par la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite préalable de Oximi.be.

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE - LITIGES

La validité, l'interprétation et l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi belge. Toute relation contractuelle ou autre entre Oximi.be et le Client est soumise à la loi belge. Toute question relative à la validité, l'interprétation, l'exécution ou l'inexécution des présentes Conditions Générales de Vente sera soumise à la compétence exclusive des juridictions de Bruxelles quelque soit le lieu de livraison des produits ou le domicile du Client, et ce pour tout type de procédure.